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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre CLAVEL
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Copa Santa
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Copa Santa
Vins Pierre CLAVEL, SARL

Numéro de dépôt :
3205591
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
Copa Santa de Vins Pierre CLAVEL

Présentation de la marque Copa Santa

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Copa Santa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre CLAVEL domicilié(e) Mas de Périé, Rte de Ste croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 993 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Vins Pierre CLAVEL domicilié(e) Mas de Périé, Route de Ste croix - 34820 - ASSAS - France.

La marque Copa Santa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Copa Santa est expirée depuis le 20 janvier 2023.

Vins Pierre CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : VINS CLAVEL , bonne pioche , DOMAINE CLAVEL


Vins Pierre CLAVEL, SARL - Mas de Périé, Rte de Ste croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 414993360


SARL Vins Pierre CLAVEL - Mas de Périé, Route de Ste croix - 34820 - ASSAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516759 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

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